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"alexandre m the frenchy and Co est une Dénomination Commerciale de cette société"

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San Francisco, CA 94158-2230, USA.

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alexandre m the frenchy and Co réalise tous ses Sites Internet aussi avec la Technologie WIX.

Nous intervenons sur Marseille, Aix en Provence, Lyon, Bordeaux, Toulouse, Tours, Blois, Paris, Lille, Nantes et sur toute la France, mais "en ligne" de nos jours naturellement.

Le CMS Wix est leader dans le monde du web avec plus de 250 millions de sites internet utilisant la Plateforme Wix.

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Conditions Générales d'Utilisation du site :

 

Préambule

 

Les présentes conditions s’appliquent à l’intégralité des sites https://www.alexandremthefrenchy.com,  www.alexandre-m.com, www.alexandre-m.fr et www.alexandre-m-thefrenchy.com, www.alexandre-m-thefrenchy.fr. Et de tous ses autres sites internet. Toute personne qui accède aux Sites s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation.

 

alexandre m the frenchy and Co se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès aux Sites ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

 

alexandre m the frenchy and Co se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie des Sites et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes.

 

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Propriété intellectuelle

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Réglementation, réservation des droits privatifs et protection des droits de propriété intellectuelle:

alexandre m the frenchy and Co/alexandre m the frenchy est une dénomination commerciale de cette société.

L’ensemble des sites  https://www.alexandremthefrenchy.com,  www.alexandre-m.com, www.alexandre-m.fr et www.alexandre-m-thefrenchy.com, www.alexandre-m-thefrenchy.fr, et de tous ses autres sites internet, ses structures, ses images et tous autres éléments les composants sont, sauf mention contraire, la propriété de alexandre m the frenchy and Co

Toute représentation totale ou partielle des éléments constituant ces site web, sans l’autorisation express du représentant légal de alexandre m the frenchy and Co constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction totale ou partielle des noms et logos de alexandre m the frenchy and Co, sans l’autorisation de son représentant légal, constitue également une contrefaçon au sens des

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Tout Contenu (ci-après dénommé le « Contenu » et étant défini comme toutes pages Web, comportant notamment toutes informations, bases de données, données, fichiers, images, photographies, logos, logiciels. animations audio et vidéo, interfaces utilisateurs, créés par alexandre m the frenchy et alexandre m the frenchy and Co)
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et/ou la législation américaine et/ou la législation Européenne sur le copyright, au profit de sa société et de https://www.alexandremthefrenchy.com www.alexandre-m.com, www.alexandre-m.fr et www.alexandre-m-thefrenchy.com, www.alexandre-m-thefrenchy.fr , ou de ses fournisseurs de contenu.
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Réclamation

Conformément aux lois et règlements en vigueur, en cas de contestation sur l'utilisation par

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toute personne intéressée est priée de nous le notifier selon la procédure décrite ci-dessous.

Toute réclamation devra être adressée par Email:

contact@alexandre-m.com


La réclamation devra contenir ce qui suit :

1. Une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir au nom de la personne titulaire du droit revendiqué


2. Une identification de l’œuvre ou du signe distinctif supposé être contrefait, ou si plusieurs éléments sont concernés par une même réclamation, une liste des œuvres ou signes concernés


3. Une identification des éléments supposés contrefaisant, ou si cette identification est impossible, toute information suffisante

https://www.alexandremthefrenchy.com www.alexandre-m.com, www.alexandre-m.fr et www.alexandre-m-thefrenchy.com, www.alexandre-m-thefrenchy.fr de localiser ces éléments


4. Une identification du plaignant, par son adresse, numéro de téléphone et le cas échéant, une adresse électronique à

laquelle https://www.alexandremthefrenchy.com  www.alexandre-m.com, www.alexandre-m.fr et www.alexandre-m-thefrenchy.com, www.alexandre-m-thefrenchy.fr pourra le joindre


5. Une déclaration sur l'honneur par laquelle le plaignant déclare pouvoir valablement s'opposer à l'utilisation des éléments supposés contrefaisant et n'avoir donné aucune autorisation directement ou indirectement concernant leur utilisation


6. Une déclaration sur l'honneur par laquelle le plaignant déclare fournir des informations exactes et fidèles à la réalité et avoir tout pouvoir pour agir au nom de la personne titulaire du droit revendiqué.

Lutte contre la contrefaçon

https://www.alexandremthefrenchy.com et besoin, www.alexandre-m.com, www.alexandre-m.fr et www.alexandre-m-thefrenchy.com, www.alexandre-m-thefrenchy.fr s'engage à retirer ou empêcher l'accès à toutes pages Web comportant des éléments contrefaisant dont elle aura eu connaissance, ainsi qu'à résilier toutes relations contractuelles avec tous clients ou fournisseurs de contenus convaincus de contrefaçon.

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Limitation de responsabilité

 

alexandre m the frenchy and Co ne peut voir sa responsabilité engagée pour un préjudice né de l’interprétation d’éléments et d’information figurant sur les sites 

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Données personnelles

 

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Cookie, analytics et statistiques

 

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Contenu du Site

 

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Droit applicable

 

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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